Arrêté du 13 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Journal Officiel num. 280, 3 décembre 1998 › Ministère de la jeunesse et des sports › Arrêté
Relié comme:Journal Officiel num. 280, 3 décembre 1998 › Ministère de la jeunesse et des sports › Arrêté
Relié comme:Extrait
Arrêté du 13 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 81-302 du 30 mars 1981 relatif au régime administratif et financier de l'Ecole nationale de ski et d'alpini...Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés