Arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
Journal Officiel num. 283, 5 décembre 2002 › Ministere des sports › Arrêté
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Arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promo...Voir le contenu complet de ce document
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