Journal Officiel num. 47, 25 février 2009 › Ministère de l'agriculture et de la pêche › Arrêté
Relié comme:Extrait
Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement
Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Vu la directive 90 / 427 / CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échan...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Sentencia de Cour de cassation, January 10, 2012 (caso Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 10 janvier ... | Décret du 6 mai 1999 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section admission dans la 2e section par antici... | Sentencia de Cours d appel September 21 2011 caso Cour d appel de Bastia 21 septembre 2011 10/00608 | Arrêté du 24 août 2011 relatif à la modification d'inscription et des conditions de prise en charge des implants digestifs annulaires pour gastroplasti... | Sentencia nº 57/2000 de Tribunal Constitucional Sala 2ª February 28 2000 | Convenio Colectivo de Personal funcionari del Consell Comarcal del Gironès, Cataluña | Septiembre 1993 | Consulta no vinculante nº 1263-99 de Dirección General de Tributos Subdirección General de Impue...
