Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe
Journal Officiel num. 297, 22 décembre 2007 › Ministère de l'agriculture et de la pêche › Arrêté
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Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe
Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux cond...
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