Arrêté du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle
Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2008 › Ministère de l'agriculture et de la pêche › Arrêté
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Arrêté du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle
Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régi...
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