Arrêté du 11 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009 › Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche › Arrêté

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Arrêté du 11 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Par arrêté du ministre de l'alimenta...

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Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination des membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

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