Arrêté du 3 décembre 2003 autorisant l'école atlantique de commerce et de gestion de Nantes à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Journal Officiel num. 290, 16 décembre 2003 › Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche › Arrêté

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Arrêté du 3 décembre 2003 autorisant l'école atlantique de commerce et de gestion de Nantes à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

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