Arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

Journal Officiel num. 104, 4 mai 2004 › Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales › Arrêté

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Arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1...

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