Extrait
Arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces potagères et maraîchères)
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ; Vu le décre...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Arrêté du 12 février 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) | Arrêté du 6 février 2006 portant renouvellement de l agrément de la société anonyme d habitations à ... | Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière | sentencia de cours d'appel, september 18, 2008 (caso cour d'appel de pau, 18 septembre 2008, 08/00088) | Sentencia nº 515/2005 de AP Zaragoza, September 28, 2005 | Sentencia nº 215/2001 de AP Castellón, Sección 1ª, May 26, 2001 | Sentencia nº 71/2003 de AP Málaga Sección 3ª March 18 2003 | Carrefour pierde su licencia de móvil pero la CMT salva a sus clientes
