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Arrêté du 19 février 2008 portant extension d'un accord régional (Champagne-Ardenne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)
Le ministre du travail des relations sociales et de la solidarité,
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 133-1 et suiv...Voir le contenu complet de ce document
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