Arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2009 › Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche › Arrêté

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Arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu le code de l'éducation ; Vu le code rural, et notamment le livre VIII ; Vu l'avis de la commission professionnelle con...

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Arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation - Articles : annexe