Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation
Journal Officiel num. 35, 11 février 2009 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté
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Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation
Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 ; Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif en date du 8 décembre 2008 ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 décembre 2008, Arrête :
ARTICLE 1La liste des champs professionnels prévus à l'ar...Voir le contenu complet de ce document
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