Arrêté du 9 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2004 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2005 › Ministère de l'agriculture et de la pêche › Arrêté
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