Extrait
Arrêté du 2 mai 2008 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
La ministre de l'intérieur, de l'outre mer et des collectivités territoriales, Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 1334-32 et suivants ; Vu le code du sport, et notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-16 à A. 331-21 ; Vu la transmission du 21 février 2007 par le responsable technique de l'automobile-club de l'Ouest des plans représentant les différe...
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