Arrêté du 22 novembre 1991 portant approbation de la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public dénommé Institut méditerranéen de technologie (I.M.T.-Château-Gombert)

Extrait


Arrêté du 22 novembre 1991 portant approbation de la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public dénommé Institut méditerranéen de technologie (I.M.T.-Château-Gombert)

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE

Arrêté du 22 novembre 1991 portant approbation de la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public ...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés




ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie