Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques
Journal Officiel num. 80, 4 avril 1991 › Ministère du logement des transports et de la mer › Arrêté
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