Journal Officiel num. 235, 10 octobre 1990 › Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire › Arrêté
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Arrêté du 31 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 modifié relatif à la détermination des diplômes admis en équivalence au brevet de maîtrise pour l'attribution du titre de maître artisan
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