Arrêté du 9 mai 1995 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine et l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

Journal Officiel num. 110, 11 mai 1995 › Arrêté

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Arrêté du 9 mai 1995 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine et l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement, Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur; Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur; Vu le décret no 83-785 du 2 septembre 1983 modifié fixant le st...

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