Journal Officiel num. 119, 24 mai 2005 › Ministère de la culture et de la communication › Arrêté
Relié comme:Extrait
Arrêté du 25 avril 2005 modifiant l'arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 2002-1519 du 23 décembre 2002 transformant l'Ecol...Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Avis relatif à l extension d un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts topographes ... | arrêté du 15 février 2010 autorisant au titre de l année 2010 l ouverture du recrutement d... | Arrêté du 11 janvier 2010 portant ouverture des examens professionnels d intégration des secrétaires de mairie dans le cadre d emplois des attachés territor... | Arrêté du 22 décembre 2009 portant modification de l'agrément d'une union ou d'une fédération au titre du volontariat associatif | Una explosión en la planta depuradora del Fórum causa un muerto y dos heridos | Sentencia de TSJ Castilla y León Valladolid Sala de lo Social June 30 2005 | Sentencia de TSJ Comunidad de Madrid Madrid Sala de lo Social March 25 2003 | sentencia de tsj extremadura cáceres sala de lo social march 11 2003
