Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement

Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2003 › Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche › Arrêté

Relié comme:

Extrait

Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés


Recherches en rapport

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

  • Langue

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie

Autres documents

Arrêté du 27 août 1998 portant acceptation d une démission instituts régionaux d administration | Arrêté du 27 avril 1998 modifiant l'arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en applicat... | décision no 2000-185 du 26 avril 2000 autorisant l exploitation d un réseau câblé distribuant des... | Sentencia de Cour de cassation March 24 1964 caso COUR DE CASSATION Chambre sociale 24 mars 1964 | Mucha ciencia | anuncio del ayuntamiento de cabrils sobre aprobación de una relación codificada de i... | (Ayuntamiento de Sant Pere de Torelló) | anuncio por el que se hace público el depósito de estatutos de una organización profesio...