Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement

Journal Officiel num. 24, 29 janvier 2002 › Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement › Arrêté

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