Arrêté du 10 janvier 1994 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue
Journal Officiel num. 40, 17 février 1994 › Ministère de l'enseignement superieur et de la recherche › Arrêté
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Arrêté du 10 janvier 1994 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue
TEXTES GENERAUX
MINITERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHEArrêté du 10 janvier 1994 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu la loi no 55-308 du 19 mars 1955 relative à la protection du titre d'oenologue; Vu le décret no 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis p...Voir le contenu complet de ce document
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