Journal Officiel num. 288, 11 décembre 1991 › Ministère du logement des transports et de la mer › Arrêté
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Arrêté du 27 novembre 1991 portant autorisation du déroulement du parcours de la flamme à l'occasion des 16e jeux Olympiques d'hiver d'Albertville (Savoie)
Le ministre de l'intérieur, Vu le code de la route, et notamment ses articles L.5, R.53 et R.234; Vu le décret no 55-1366 du 18 octobre 1955 modifié portant ...
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