Journal Officiel num. 78, 2 avril 2009 › Ministère de la culture et de la communication › Arrêté
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Arrêté du 2 décembre 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
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