Extrait
Arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn)
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 1334-32 et suivants ; Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 ; Vu l'arrêté du 7 août 200...
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