Journal Officiel num. 180, 3 août 2008 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté
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Arrêté du 30 juillet 2008 abrogeant l'arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l'organisation de l'horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré
Le ministre de l'éducation natio...
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