Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles

Journal Officiel num. 16, 19 janvier 1992 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté

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Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'enseignement technique; Vu la loi d'orientation no 71-577 du 16 juillet 1971 sur l'enseignement technologique; Vu...

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