Arrêté du 14 février 1995 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Journal Officiel num. 47, 24 février 1995 › Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales › Arrêté

Relié comme:

Extrait

Arrêté du 14 février 1995 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

MESURES NOMINATIVES

MINISTERE DE L'AGRICULTU...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

Langue

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie

Autres documents

Décret du 27 septembre 1994 prorogeant la durée du mandat des membres du Conseil national des ba... | Arrêté du 2 mars 1992 portant délégation de signature | Arrêté du 17 juin 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle | arrêté du 27 juin 1991 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l égard du corps des adjoints administratifs d administration centrale... | ORDEN de 12 de julio de 1989 por la que se presta conformidad a la enajenación mediante venta dire... | 148617 - Muelles Thor Sl. | 197885 - Vigo Vending Sa. | Puesto en marcha un tercer ataque informático contra Sony