Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine
Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007 › Ministère de la défense › Arrêté
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Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes générauxMinistère de la défenseArrêté du 27 juin 2007 portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine Le ministre de la défense,Vu le code de la défense, notamment ses articles D*1221-1 à D*1221-6;Vu le décret n° 82-453 du 28 mai 19...Voir le contenu complet de ce document
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