Arrêté du 27 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 29 mars 1990 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne
Journal Officiel num. 179, 4 août 1992 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté
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