Arrêté du 2 octobre 1995 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs)
Journal Officiel num. 254, 31 octobre 1995 › Ministère de la jeunesse et des sports › Arrêté
Relié comme:Journal Officiel num. 254, 31 octobre 1995 › Ministère de la jeunesse et des sports › Arrêté
Relié comme:Extrait
Arrêté du 2 octobre 1995 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs)
MESURES NOMINATIV...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Décret no 2001-164 du 20 février 2001 modifiant le décret no 90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agen... | Arrêté du 30 mars 2009 portant report de crédits | Décision n° 2009-227 du 7 avril 2009 portant nomination d'une personnalité indépendante au conseil d'administration de la société n... | arrêté du 1er mars 1999 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9... | ordre d'11 de novembre de 1988, per la qual s'obre un nou termini de presentació de sol·licituds per a la concessió de subvencions... | edicte de 16 d'octubre de 1995, de notificació de la resolució de l'expedient de desnonament... | resolucion de 18 de marzo de 2003, de la secretaría general técnica, por la que se emplaza a los terceros interesados en el r... | ANUNCIO de información pública sobre una instalación eléctrica. Ref.: LAT-5931/5932.