Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre
Journal Officiel num. 79, 2 avril 2000 › Ministère de la défense › Arrêté
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Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre
Textes généraux
Ministère de la défenseArrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Le Premier ministre et le ministre de la défense, Vu le décret no 62-811 du 18 juillet 1962 modifié fixant les attributions du ministre des armées; Vu le décret no 77-1343 du 6 décembre 1977 modifié portant organisation de l'administra...Voir le contenu complet de ce document
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