Arrêté du 9 mars 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Journal Officiel num. 73, 27 mars 1990 › Ministère des anciens combattants et victimes de guerre › Arrêté
Relié comme:Journal Officiel num. 73, 27 mars 1990 › Ministère des anciens combattants et victimes de guerre › Arrêté
Relié comme:Extrait
Arrêté du 9 mars 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 9 mars 1990, Mlle Lasnier (Jocelyne), agent technique de bureau, est nommée au ...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
arrêtés du 30 avril 1991 portant nomination régisseurs d avances et de recettes | Arrêté du 27 août 1991 portant cessation de fonctions de l administrateur délégué du musée du Louvre | Liste des élèves de l Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d ingénieur de c... | Arrêté du 18 juillet 1990 portant classement et affectation (administrateurs civils) | Propuestas de Resolución recaídas en expedientes sancionadores por infracción a la Ordenanza Municipal de Estacionamie... | El Alcalde-Presidente ha dictado Resolución de Alcaldía número 2.322 de 4 de octubre de 2005 cuya parte dispositiva copiada literalmente es del siguiente tenor ... | Desestimación de alegaciones por infracciones a la Ordenanza de Tráfico y Aparcamiento OTA | Desarticulan grupo organizado de robos en viviendas