Arrêté du 5 janvier 1990 complétant l'arrêté du 9 août 1989 portant création de la mention complémentaire Peinture décoration

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Arrêté du 5 janvier 1990 complétant l'arrêté du 9 août 1989 portant création de la mention complémentaire Peinture décoration

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

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