Extrait
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 bassin du Drugeon (zone spéciale de conservation)
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la secrétaire d'Etat chargé...
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