Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Partie orientale du massif des Bauges (zone de protection spéciale)
Journal Officiel num. 191, 18 août 2004 › Ministère de l'écologie et du développement durable › Arrêté
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Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Partie orientale du massif des Bauges (zone de protection spéciale)
Le ministre de l'écologie et du développement durable, Vu la directive n° 79/409/CEE du Consei...
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