Journal Officiel num. 174, 29 juillet 1994 › Ministère de la jeunesse et des sports › Arrêté
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Arrêté du 25 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1990 modifié portant classement des postes territoriaux occupés par les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
Le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret no 90-943 du 23 octobr...
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