Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009 › Ministère de la défense › Arrêté
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Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
Le ministre de la défense, Vu le code de la défense, notamment ses articles ...
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