Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine
Journal Officiel num. 197, 27 août 2009 › Ministère de la défense › Arrêté
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Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine
Le ministre de la défense, Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direc...
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