Arrêté du 5 mai 2009 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie

Journal Officiel num. 118, 23 mai 2009 › Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi › Arrêté

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Arrêté du 5 mai 2009 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Vu les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants du code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent (e) d'hôtellerie ; Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel...

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