Avis relatif à un arrêté approuvant l'avenant n° 1 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Journal Officiel num. 178, 1 août 2008 › Ministère de l'éducation nationale › Avis
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Avis relatif à un arrêté approuvant l'avenant n° 1 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Par un arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du...
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