Arrêté du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés

Journal Officiel num. 62, 15 mars 2005 › Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite › Arrêté

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Arrêté du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissan...

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