Journal Officiel num. 185, 11 août 1990 › Ministère de l'agriculture et de la foret › Arrêté
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Arrêté du 26 juillet 1990 relatif aux procédés et critères de la recherche en vue des actions en rédhibition de l'anémie infectieuse des équidés
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, Vu le code rural, et notamment le titre VI du livre II; Vu ...
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