Arrêté du 18 mai 2009 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2009-2010

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Arrêté du 18 mai 2009 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2009-2010

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, Vu le code de l'éducation, notamment les articles R. 342-1...

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