Arrêté du 30 mai 2001 portant nomination du président du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Journal Officiel num. 135, 13 juin 2001 › Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales › Arrêté

Relié comme:

Extrait

Arrêté du 30 mai 2001 portant nomination du président du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Mesures nominatives

...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés


Recherches en rapport

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

  • Langue

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie

Autres documents

sentencia de cour de cassation, january 28, 1960 (caso cour de cassation, chambre sociale, 28 janvier 1960) | Arrêté du 30 août 1995 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricole... | Arrêté du 23 décembre 1996 relatif aux redevances de mise à disposition et de gestion de fréquences radioélectriques dues en 1997 par France Té... | Arrêté du 12 mars 1996 relatif au budget pour 1996 de l'Institut national des... | EDICTO del Ayuntamiento de Sant Fruitós de Bages sobre la oferta pública de empleo. | Vallisoletana de Servicios Residenciales, S.L. | 453333 Ohl Medio Ambiente Inima Sa. | 474192 the rug store sl r.m puerto del rosario .