Arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux
Journal Officiel num. 201, 31 août 1990 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté
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Arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Vu le code de l'enseignement technique; Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et IX; Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique; Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation; ...
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