Journal Officiel num. 16, 19 janvier 1992 › Ministère de l'éducation nationale › Arrêté
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Arrêté du 17 janvier 1992 modifiant les arrêtés des 12 novembre 1987 modifié, 26 avril 1989 modifié et 1er octobre 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALEArrêté du 17 janvier 1992 modifiant les arrêtés des 12 novembre 1987 modifié, 26 avril 1989 modifié et 1er octobre 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationaleLe ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, Vu le décret no 84-1128 du 17 décembr...Voir le contenu complet de ce document
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