Arrêtés du 27 octobre 1989 relatifs à des groupements de producteurs
Journal Officiel num. 71, 24 mars 1990 › Arrêté
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Arrêtés du 27 octobre 1989 relatifs à des groupements de producteurs
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORETArrêtés du 27 octobre 1989 relatifs à des groupements de producteursReconnaissances Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs:Elevage La coopérative dite Société coopérative agricole d'élevage, de commercialisation et d'approvisionnement porcin, Secap, à Saint-Yriex (Charente), pour les porcelets et les porcs charcutiers. La coopérative dite Société coopérative agricole Périgord Porcs, à Périgueux (Dordogne), pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 31 janvier 1991. La coopérative dite Société coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine, C.A.P.V.L., à Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle), pour les porcelets, les porcs charcutiers, les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races Ile-de-France et Texel, jusqu'au 31 janvier 1991. La coopérative dite Coopérative agricole de production de viande, C.A.P.V., à Verny (Moselle), pour les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races...Voir le contenu complet de ce document
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