Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « trampoline » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Journal Officiel num. 208, 7 septembre 2005 › Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative › Arrêté

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Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « trampoline » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ; Vu le décret n°...

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