Journal Officiel num. 213, 13 septembre 2005 › Ministère de la santé et des solidarités › Arrêté
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Arrêté du 2 septembre 2005 relatif à l'inscription de la valve aortique péricardique bovine SOPRANO de la société Sorin Group France SAS au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la sécurité soci...
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